Déposée le 16 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 859 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PATAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATAUGAS, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 439859299
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429968 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination n°434300 - Publication au BOPI 2006-05-12
Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434299 - Publication au BOPI 2006-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545863 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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